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L’UFC-Que Choisir vient de dévoiler un constat assez inquiétant concernant la taxe d’enlèvement des ordures ménagères ou TEOM. Cette plateforme décrit une hausse constante depuis 2020 jusqu’à aujourd’hui. Quels paramètres entrent en compte dans la facture annuelle ? Existe-t-il des différences de prix dans les différents départements ?
Le mode de calcul de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
La TEOM fonctionne de la même manière que la taxe foncière. En fait, elle fait partie de cette dernière et applique les mêmes principes. Ainsi, la facture annuelle dépend de la valeur cadastrale des biens dans la localité. Elle n’a donc rien à voir avec la quantité de poubelles du ménage.
En d’autres termes, le montant de la taxe reste intact même si le contribuable ne sort jamais les poubelles. Le 19 mars 2024, l’UFC-Que Choisir publie les récentes augmentations de cet impôt. De 2020 à 2022, elle enregistre une hausse de 6 %. Le montant s’accroît alors de 118 à 125 euros chaque année.
Cette taxe alimente une grande partie du budget des municipalités et intercommunalités en France. Grâce à ce procédé, les autorités locales gagnaient 7,9 milliards d’euros en 2022. Et cette somme s’élève à 8,6 milliards d’euros en 2023 ! Ce qui implique une hausse de l’ordre de 8 %.
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D’après la DGFiP, près de 58 millions de Français doivent payer la TEOM. Mais il existe d’autres localités qui n’imposent pas cette taxe. Les autorités dans ces communes préfèrent utiliser la redevance d’enlèvement des ordures ménagères ou REOM. Et cette fois, le montant dépend de la quantité d’ordures que chaque ménage produit par année.
Les différentes variables qui provoquent cette hausse constante !
La hausse de la TEOM découle d’un processus tout à fait logique. Comme on l’a déjà dit, elle varie selon les bases locatives cadastrales. Et les autorités viennent de revaloriser la taxe foncière de l’ordre de 7,1 %. De plus, chaque commune a le droit d’appliquer une augmentation supplémentaire !
Concrètement, le montant de la taxe des ordures ménagères dépend d’un vote dans chaque commune. Ainsi, on observe des augmentations de 32,1 % à Aix-en-Provence et à Vitrolles, ou encore de 27,3 % à Istres et à Cholet. D’après l’Amorce, la hausse de la TEOM s’élève à 10 % en 2023. D’où un coût moyen de 140 euros par an pour les ménages !
Les communes ont besoin de plus d’argent dans leurs caisses pour plusieurs raisons. La première réside dans l’application de la loi Agec. Il s’agit de toute une liste d’objectifs environnementaux que le gouvernement veut atteindre d’ici quelques années. Les prix des carburants et de l’énergie influencent également le montant de cette taxe.
Une question se pose alors : combien coûte le traitement des déchets ? Car oui, il s’agit de la première utilisation de cette taxe ! D’après l’UFC-Que Choisir, les responsables ont besoin de 244 euros pour s’occuper d’une tonne de déchets. Et en moyenne, un Français en jette 561 kg par an.
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Une taxe différente selon chaque département
D’une localité à une autre, on peut observer des divergences notables concernant la taxe des ordures ménagères. Ce qui est tout à fait normal, étant donné le mode de calcul. À Brest, par exemple, elle s’élève à 63 euros par an, contre 217 euros à Marseille.
L’UFC-Que Choisir nous propose une carte interactive pour avoir une idée plus claire sur le sujet. Ainsi, on peut voir le montant de la taxe selon chaque ville. On y repère notamment des hausses de plus de 40 % dans certaines localités. Il en est ainsi de Tremblay-en-France, de Sevran, ou encore d’Ivry-sur-Seine.
