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Si vous pensiez que 2023 avait été rude pour votre budget avec la hausse généralisée de l’impôt, alors, accrochez-vous ! L’année 2024 ne s’annonce pas sous de meilleurs auspices. Pour certains contribuables, la tendance à la hausse se poursuit. Il va donc falloir une fois de plus ouvrir le portefeuille pour des dépenses supplémentaires.
Une augmentation de cet impôt
Si vous possédez un bien immobilier, il est temps de jeter un œil à votre avis de taxe foncière. Pourquoi ? Cette année, vous pourriez voir vos frais augmenter plus que d’habitude. La taxe foncière, cet impôt local que beaucoup redoutent, est sur le point de connaître une hausse significative.
Mais d’où vient cette augmentation ? Tout repose sur la valeur locative cadastrale. Cette dernière n’est autre que le loyer annuel estimé que votre propriété pourrait générer si elle était mise en location. Cette valeur sert de base au calcul de votre taxe et dépend de plusieurs facteurs, tels que l’emplacement, la taille et la qualité de votre bien.
Chaque année, cette valeur locative évolue en fonction de l’inflation grâce à un coefficient forfaitaire. Pour 2024, accrochez-vous, car cette réévaluation est de 3,9 %. Cela signifie que, sauf surprise, l’impôt de chaque contribuable va grimper d’au moins autant.
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Une hausse au-delà de celle annoncée
Vous connaissez maintenant la revalorisation des valeurs cadastrales et son impact. Il s’agit d’une décision prise au niveau du Parlement et qui affecte tous les propriétaires. Mais ce n’est que la pointe de l’iceberg.
En effet, les communes et intercommunalités ont également leur mot à dire. C’est là que les choses deviennent intéressantes… ou préoccupantes, selon votre point de vue.
Chaque année, ces collectivités locales ont la lourde tâche de fixer leurs taux d’impôt. Pourquoi ? Parce que la loi les oblige à présenter un budget équilibré. Si les recettes non fiscales ne suffisent pas à couvrir les dépenses, elles se trouvent alors contraintes d’augmenter le taux de la taxe foncière.
L’impôt dépend des collectivités concernées
Pour 2024, la revalorisation automatique des valeurs cadastrales est de 3,9 %. Mais attention, cela ne représente que le minimum de ce que vous pourriez payer.
Comme les collectivités territoriales ont le pouvoir de modifier le taux de la taxe foncière, elles ne se privent pas toujours de l’utiliser. Pour certains propriétaires, cela pourrait se traduire par une augmentation bien plus conséquente, parfois même à deux chiffres.
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Certaines communes, qui n’avaient pas augmenté leur taux d’imposition en 2023, disent ne plus avoir le choix cette année. Alors votre commune va-t-elle augmenter votre impôt au-delà de la revalorisation automatique annoncée ?
Tout d’abord, ces taux dépendent de délibérations spécifiques. Pour les dénicher, deux documents sont clés. La délibération de fixation des taux d’imposition ou celle du vote du Budget Primitif ou du Budget Supplémentaire de l’exercice en cours.
Ensuite, pour les aficionados des détails, c’est l’annexe numéro IV-D1 ou IV-D3 qu’il faudra scruter avec attention. Intitulée « Décision en matière des taux de contributions », cette annexe se trouve généralement en fin de document.
La plupart du temps, une simple visite sur le site Internet de votre commune suffit pour connaître le taux de cet impôt. Cherchez la section dédiée aux délibérations municipales et vous y êtes. Ces documents sont aussi mis à disposition pour consultation dans votre mairie.
