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Personne n’aime l’idée de subir un contrôle de police au volant de sa voiture. Mais cela peut arriver, même si vous conduisez parfaitement bien. Les automobilistes, pour chaque contrôle, doivent impérativement présenter des documents. Ces derniers prouvent qu’ils sont en règle.
Or, les règles changent. Vous le savez, depuis quelques mois, les vignettes vertes d’assurance ne sont plus indispensables. Vous n’avez plus à les poser sur le pare-brise pour prouver que vous êtes assuré. Mais d’autres changements ont-ils vu le jour ? Quels sont les documents qu’il faut impérativement avoir sur soi ?
Automobilistes : ne prenez pas la route sans ces documents
Les automobilistes doivent toujours être en mesure de présenter certains documents lors d’un contrôle routier. Ces derniers garantissent leur conformité avec la réglementation et leur droit de circuler sur les routes françaises.
Évidemment, comme le rappelle Service-Public.fr, les automobilistes doivent présenter leur permis de conduire. Depuis peu, il est possible de présenter la version physique ou la version numérique (via l’application France Identité). Si vous venez de le perdre, par exemple, vous devez télécharger une Attestation de Droits à Conduire Sécurisée (ADCS).
Ensuite, les forces de l’ordre vous demandent la carte grise. Ce document prouve que le véhicule est enregistré auprès des autorités compétentes. Il contient des informations comme le modèle, la marque et le propriétaire du véhicule (Ecologie.gouv.fr).
Enfin, les automobilistes ont l’obligation de présenter le contrôle technique. Il est obligatoire pour les véhicules de plus de quatre ans. Ils doivent le renouveler tous les deux ans. Laissez votre certificat dans le véhicule pour ne prendre aucun risque.
La suppression de la vignette verte et l’introduction du FVA
Depuis avril 2024, les automobilistes n’ont plus besoin de placer une vignette verte sur le pare-brise. Cette dernière permettait jusqu’alors de prouver qu’ils possédaient une assurance automobile.
Ce document est obsolète. En effet, les forces de l’ordre utilisent désormais le Fichier des Véhicules Assurés (FVA), une base de données numérique mise à jour par les compagnies d’assurances. Ce fichier permet aux autorités de vérifier directement si un véhicule est assuré (Assurances.fm).
En revanche, si le FVA est pratique, sa mise à jour peut prendre 72 heures. Autrement dit, si les automobilistes viennent de souscrire à une assurance, il faut parfois trois jours avant que le fichier ne fasse apparaître le contrat.
Dans ces cas, il est indispensable de présenter un justificatif temporaire, le Mémo Véhicule Assuré. Comme nous l’indique Azur-Assurance, l’assureur vous le fournit au moment de la souscription. Au cas où, ne le jetez pas et gardez-le sur vous.
Faut-il présenter une carte d’identité ?
Les automobilistes doivent-ils conduire avec une pièce d’identité ? Elle n’apparaît pas dans les documents obligatoires pour conduire, certes. Pour autant, les forces de l’ordre peuvent la demander dans le cadre d’un contrôle d’identité.
Ce contrôle peut avoir lieu si elles soupçonnent les automobilistes de commettre une infraction, par exemple. Mais elles peuvent tout aussi bien vous demander de la présenter lors d’un contrôle routier classique (Service-Public.fr).
Que se passe-t-il si vous ne pouvez pas prouver votre identité ? Les forces de l’ordre peuvent procéder à une vérification au commissariat ou à la gendarmerie. Cette vérification doit prendre quatre heures au maximum. Alors, pour éviter une telle situation, ne sortez jamais sans un passeport ou une carte d’identité.
