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Les beaux jours reviennent et, avec eux, les vide-greniers refont surface dans tous les villages de France. Ambiance bon enfant, braderie entre voisins, petites trouvailles au fil des allées… Ces marchés à ciel ouvert sont devenus un incontournable du printemps. Les gens s’y baladent, y chinent tandis que d’autres vendent. Pourtant, derrière cet aspect convivial, des règles strictes encadrent ces ventes, dont une grosse amende.
Certaines erreurs peuvent alors coûter très cher. Parmi elles, une faute revient souvent sur un objet qui n’a pourtant rien d’illégal à première vue. Mais une fois posé sur un stand, il peut déclencher une sanction de plusieurs milliers d’euros.
Une amende que peu soupçonnent
Vous avez reçu un cadeau en double ? Ou vous avez retrouvé dans un placard un appareil encore sous blister ? Tentant de le revendre, non ? Après tout, il n’a jamais servi, il est comme neuf. Justement, trop neuf. C’est là que le piège se referme.
Les vide-greniers, appelés « ventes au déballage », sont réservés à la revente d’objets d’occasion entre particuliers. Dès qu’un article est neuf, même s’il dort depuis des années dans un tiroir, sa vente devient alors illégale dans ce cadre.
Pourquoi ? Parce qu’elle tombe sous le coup de la concurrence déloyale, en particulier vis-à-vis des professionnels. La règle vise en fait à protéger les petits commerçants et artisans locaux.
Le tarif pour ce faux pas ? Une amende de 3 750 €, confirme L’Internaute. Pour une bouilloire encore emballée, ça fait cher le café !
D’autres objets dans le viseur de cette règle
Une autre source de confusion, les objets faits maison. Comme des bijoux en perles, savons artisanaux, sacs cousus main, etc. Vous avez du talent et une envie de le partager ? Malheureusement, ce n’est pas sur un vide-greniers que ça se passe.
En effet, la loi interdit aux particuliers de vendre leurs propres créations sur ce type d’événement. La raison ? Parce que cela s’apparente à une activité commerciale, et donc à une pratique professionnelle non déclarée.
L’infraction se traduit en travail dissimulé, selon L’Internaute. À la clé, une amende maximale de 45 000 €. Mieux vaut donc garder ses œuvres pour les offrir ou créer une micro-entreprise en bonne et due forme.
À voir 750 € d’amende à cause de votre poubelle : attention à ces règles qui se durcissent
Une vente limitée à deux fois l’année
L’autre règle à bien connaître, c’est la limitation à deux participations par an. Et ce n’est pas un conseil vague. C’est une règle claire, suivie de très près.
Les organisateurs tiennent un registre précis de chaque exposant, transmis à la préfecture. Toute personne qui multiplie les vide-greniers ou fournit de fausses informations peut ainsi recevoir une amende salée de 30 000 €.
Certaines personnes tentaient de contourner la règle en louant un grand stand au nom d’un seul vendeur. Elles y regroupent pourtant plusieurs amis ou membres de la famille. Attention, car cette pratique se trouve aussi dans le collimateur des autorités. Elle n’échappe plus aux contrôles.
Une amende pour ces produits
Enfin, certains produits restent formellement interdits à la vente, peu importe leur état. Contrefaçons, armes, alcool, nourriture, produits médicaux, tout ça doit rester à la maison.
Leur présence sur un stand peut entraîner des amendes immédiates, voire des poursuites plus lourdes en cas de récidive.