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Demandez aux Français s’ils sont capables de nommer toutes les taxes qu’ils paient, sans doute qu’ils n’y parviendront pas. Les taxes sont effectivement nombreuses et permettent, notamment, de financer les services publics. Aujourd’hui, nous nous adressons à la fois aux locataires et aux propriétaires.
Les lettres TEOM ne vous disent peut-être rien. Elles font pourtant référence à une taxe que vous payez. En effet, il s’agit de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères. Ce prélèvement obligatoire, intégré à la taxe foncière, finance la collecte et le traitement des déchets dans les communes.
Une taxe pour les propriétaires… et les locataires ?
En France, la TEOM concerne 39 millions de propriétaires, dont 19 % possèdent au moins deux biens immobiliers. Le prélèvement est automatique, les Français assurant le paiement au moment de régler la taxe foncière.
Mais les propriétaires peuvent répercuter le coût de la taxe sur les locataires. En effet, ce sont les occupants qui bénéficient du service d’enlèvement des ordures ménagères. Cette répercussion peut se faire de deux manières.
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Les propriétaires peuvent choisir de l’inclure dans les charges mensuelles locatives. Sinon, ils ont la possibilité de demander un remboursement une fois par an. Pour cela, ils doivent transmettre une copie de l’avis de taxe foncière.
Le montant moyen annuel de cette taxe s’élève à 144 euros par habitant en France. Cependant, ce chiffre masque de fortes disparités entre les territoires.
Une taxe qui continue d’augmenter
Ces dernières années, les propriétaires et les locataires remarquent que cette taxe augmente. Ils ne se trompent pas. En effet, en moyenne, son montant a grimpé de 20 % en cinq ans, ce qui pèse lourdement sur le budget des ménages.
Mais comment expliquer cette augmentation ? Deux facteurs entrent en jeu. D’abord, la valeur locative cadastrale. Le calcul se fait effectivement en prenant en compte cette valeur. Elle correspond au loyer annuel théorique qu’un propriétaire pourrait percevoir s’il louait son logement.
Or, cette valeur augmente (+ 7,1 % en 2023, + 3,9 % en 2024, + 1,7 % en 2025). De ce fait, mécaniquement, le montant de la TEOM augmente lui aussi pour les propriétaires.
De plus, il ne faut pas oublier que chaque commune fixe le taux applicable à la TEOM pour financer ses services de gestion des déchets. Ce choix politique engendre des disparités importantes entre les territoires. Là où la hausse du taux est relative quelque part, elle est impressionnante ailleurs.
De gros écarts entre les villes pour les propriétaires
Selon une étude de l’Observatoire de la consommation de l’UFC-Que Choisir, les montants de TEOM varient considérablement selon les communes. Si nous regardons de plus près les grandes villes, ce sont les propriétaires d’Aix-en-Provence qui peuvent se plaindre. En effet, la TEOM moyenne s’élève à 243 euros par habitant. C’est plus qu’à Paris (240 euros) et Marseille (223 euros).
Ailleurs en France, les propriétaires et les locataires ont moins de raison de se plaindre. Par exemple, à Brest, le montant moyen est de 67,95 euros. C’est un peu plus à Villeurbanne (77,24 euros) et à Orléans (89,20 euros).
Outre cette disparité, plusieurs propriétaires ont d’autres critiques à formuler contre la TEOM. Ils regrettent qu’elle ne prenne pas en compte la quantité réelle de déchets produits par chaque ménage. Autrement dit, un ménage qui produit peu de déchets paiera autant qu’un foyer qui en génère beaucoup. Ils estiment qu’une réforme est nécessaire pour rendre cette taxe plus juste.
