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Nous ne le répéterons jamais assez aux automobilistes. Respectez les règles pour éviter les amendes ! Pourtant, pour certains véhicules, les choses se compliquent un peu plus. La liste des obligations s’accumule. Or, ceux qui ne respectent pas tout cela à la lettre exposent à des sanctions qui font mal au portefeuille. Alors, rester informé peut vraiment faire la différence.
Devenu préféré des automobilistes
Les automobilistes qui en possèdent déjà sont conquis. L’aventure est au rendez-vous, à tout moment. Ceux qui n’en ont pas rêvent d’en acheter. Nous parlons des caravanes et mobil-homes. Ces véhicules sont pour beaucoup un parfait compagnon de voyage.
Ils sont là que ce soit pour un week-end en montagne ou des vacances en plein air. Nous pouvons y dormir, nous doucher, cuisiner. Nous n’avons plus à dépenser des euros pour l’hôtel. Bref, c’est comme à la maison, mais avec de la liberté en plus.
Les chiffres de Statista prouvent cet engouement. En 2022, l’achat des camping-cars et caravanes neufs atteint les 24 000 unités. Le marché de l’occasion n’est pas non plus en reste. Il est à plus de 66 000 ventes.
L’engouement ne compte pas s’arrêter par là. En 2023, le Salon du Véhicule de Loisirs a été une vraie réussite. Près de 90 000 personnes ont fait le déplacement. Cela dit, certains automobilistes propriétaires de ce type de véhicule font une erreur sans le savoir. Or, cette décision peut leur coûter très cher.
Strictement encadré par la Loi
Certains automobilistes ont la chance de voyager en caravane toute l’année. Mais la plupart d’entre nous sont comme coincés entre boulot et école des enfants. De cette manière, nous ne l’utilisons que lors des vacances seulement.
Ainsi, la question se pose. Où le garer le reste du temps ? Le jardin, évidemment, vous dites-vous ! Sauf que la loi ne laisse pas faire n’importe quoi.
Lorsque vous stationnez votre caravane moins de trois mois par an, il n’y a pas de souci. Par contre, elle ne doit jamais servir de logement ou d’annexe à votre maison. Mais dès que vous dépassez les trois mois, les choses se compliquent.
Vous devrez faire une déclaration préalable à la mairie. Pour ce faire, soumettez-la soit en ligne soit par courrier recommandé. Il vous est aussi possible de la remettre en main propre.
Vous avez retiré les roues de votre caravane pour la laisser plus longtemps dans votre jardin ? Là, c’est aussi strict. Dans ce cas, il vous faudra absolument déposer une déclaration préalable de travaux auprès de la mairie.
Une amende de 6 000 euros pour ces automobilistes
Pour le mobil-home, c’est encore plus exigeant. Il est impossible aux automobilistes de l’installer dans leur jardin. La loi l’interdit tout simplement, à en croire les informations de Service-public.fr.
L’article R111-42 du Code de l’urbanisme le dit clairement « Les résidences mobiles de loisirs ne peuvent être installées que 1° Dans les parcs résidentiels de loisirs spécialement aménagés à cet effet (…) ; 2° Dans les villages de vacances classés en hébergement léger (…) ; 3° Dans les terrains de camping (…). »
Les automobilistes qui stationnent leur mobil-home dans leur jardin risquent ainsi une amende de 6 000 euros. Une situation que personne ne veut vivre. À moins de le transformer en habitation. Pourtant, là, c’est une autre histoire. Il vous est tout de même possible de l’utiliser comme une résidence principale. Néanmoins, il faut y vivre au moins huit mois par an.
Pour éviter les mauvaises surprises, allez poser vos questions à l’urbanisme de votre commune. Un conseiller va vous expliquer sur la possibilité ou non de l’installation. En réalité, vous aurez besoin soit d’une déclaration préalable de travaux soit d’un permis de construire.
