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Une nouvelle dépense attend-elle les locataires cette année ? Si ces derniers se réjouissent de la fin de la taxe d’habitation, une nouvelle taxe pourrait peser dans leur budget. En effet, les propriétaires sont dans leur droit s’ils demandent aux locataires de la régler.
Chaque année, les propriétaires doivent payer leur taxe foncière. C’est une taxe qui ne concerne pas les locataires, mais uniquement ceux qui possèdent un bien immobilier (qu’ils y vivent ou non). Si les propriétaires doivent la payer, cette dernière inclut une composante particulière. En effet, cette composante concerne les locataires.
Une taxe à payer pour les locataires ?
C’est une période de l’année que les propriétaires n’aiment pas vraiment. En effet, ils viennent de recevoir leur taxe foncière. Et, comme depuis quatre ans, elle évolue à nouveau à la hausse. Il faut dire que certaines communes font gonfler les taux pour remplir les caisses. Avec la disparition de la taxe d’habitation, elles veulent combler le manque à gagner.
Or, nous invitons les propriétaires qui louent leurs logements à regarder la deuxième partie du document. Cette page détaille les éléments de calcul de la taxe foncière, en précisant les contributions allouées aux différentes collectivités. Parmi ces contributions, figure un poste spécifique que les locataires doivent prendre en charge.
La taxe d’ordures ménagères
En effet, la taxe sur les ordures ménagères, que nous connaissons aussi sous l’acronyme « TEOM, » est à la charge de l’occupant du logement, c’est-à-dire le locataire. Ce montant, visible dans la cinquième colonne à la ligne « Cotisation 2024, » varie selon les taux fixés par chaque intercommunalité. Cela engendre des différences parfois significatives, allant de quelques dizaines à plusieurs centaines d’euros selon la ville et le type de logement.
Bien que le propriétaire règle l’intégralité de la taxe foncière, il est en droit de demander au locataire le remboursement de la part relative à la TEOM. Ainsi, les propriétaires sont nombreux à informer leurs locataires de ce montant additionnel. Ils demandent généralement ce remboursement en complément du loyer.
Cependant, amis locataires, votre situation dépend de votre contrat de location. Si ce dernier prévoit un règlement de la TEOM au moment où tombe la taxe foncière, alors cette demande de remboursement vous concerne.
En revanche, si cette charge est incluse dans les provisions mensuelles de charges, une régularisation pourra être réalisée à la date d’anniversaire du bail en cas d’insuffisance des provisions.
Vers le retour de la taxe d’habitation ?
Cela nous permet de faire une transition vers la taxe d’habitation, qui fait tant parler ces derniers jours. Pour les communes, sa disparition est difficile à combler. Elles perdent de l’argent. Les propriétaires, eux, regrettent d’être les seuls à participer au budget des municipalités.
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Le gouvernement vient d’annoncer aux locataires que la taxe d’habitation ne reviendra pas. Cependant, elle pourrait revenir sous une nouvelle forme (et donc une nouvelle appellation). Une nouvelle taxe pourrait permettre de diviser les dépenses en deux, entre les propriétaires et les locataires.
C’est évidemment une mauvaise nouvelle pour ces derniers. D’autant plus que la fin de cet impôt local était une promesse d’Emmanuel Macron. Seulement deux ans après sa disparition, les locataires ne veulent pas payer une nouvelle taxe.
