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Les Français produisent-ils beaucoup de déchets ? À en croire les chiffres, la réponse est affirmative. En effet, chaque Français produit en moyenne 5,1 tonnes de déchets par an. Cela inclut les déchets ménagers, industriels et municipaux. Alors, une taxe vise à réduire ce nombre ahurissant.
Elle verra le jour dans certaines régions françaises en janvier 2025. Cette taxe est une redevance incitative. Il s’agira d’un système de facturation des déchets ménagers basé sur leur quantité.
Cette mesure vise à encourager la réduction des volumes de déchets et à responsabiliser les citoyens. Ainsi, elle applique le principe du « pollueur-payeur« . Le Pays de Fayence, dans le Var, sera l’une des premières zones à expérimenter cette approche avant sa généralisation (en 2026, d’après le scénario principal).
Qu’est-ce que cette nouvelle taxe ?
La redevance incitative est un modèle de taxation qui remplace la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Le calcul de cette dernière, traditionnellement, se fait en fonction de la surface du logement.
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Désormais, elle se base sur la quantité de déchets produits par chaque foyer, en tenant compte des efforts de tri. Contrairement à l’ancienne taxe, la redevance incitative est ajustée en fonction du volume des bacs à ordures et du nombre de collectes annuelles.
Ainsi, cette taxe favorise les ménages qui s’investissent dans le tri et la réduction des déchets. Ce sont des réflexes que nous devons tous avoir. Mais comme de nombreux Français refusent de s’y résoudre, cette taxe entre en jeu. En s’attaquant au porte-monnaie, elle espère inciter à un comportement éco-responsable.
Trier pour payer moins
La redevance incitative comporte deux composantes : une part fixe et une part variable. La part fixe couvre les services de tri, l’accès aux déchetteries et la collecte des encombrants. La part variable, quant à elle, dépend de la taille des bacs (80L, 120L ou 240L) et du nombre de levées par an.
Ce système permet aux ménages de choisir un forfait en fonction de leur production de déchets, tout en bénéficiant d’incitations financières s’ils adoptent de bonnes pratiques de tri et limitent le recours aux services de collecte.
Le Pays de Fayence fait partie des premières régions à tester ce dispositif pour la taxe. En 2025, une année de transition avec une facturation « à blanc » permettra aux habitants de s’adapter sans impact financier immédiat.
À partir de 2026, la TEOM disparaîtra. Ainsi, seuls les déchets effectivement produits seront facturés. Des initiatives pour promouvoir le compostage et une meilleure gestion des déchets accompagneront cette transition.
Débats autour du système
Bien que la réduction des déchets soit un objectif commun, la mise en œuvre de la redevance incitative suscite des critiques dans les zones où elle est déjà en vigueur. En Dordogne, par exemple, si les déchets non-recyclables ont diminué de 43 %, certains foyers ont vu leurs factures augmenter.
À Blain, en Loire-Atlantique, les habitants dénoncent la réduction du nombre de collectes, couplée à une hausse des coûts. Dans l’Hérault, le prix des sacs supplémentaires est également jugé trop élevé par de nombreux usagers. La mise en place de cette taxe ne fait donc pas que des heureux.
Mais cette taxe semble indispensable. En encourageant les Français à trier les déchets, elle espère inculquer les bons réflexes. La redevance incitative peut ainsi jouer un rôle crucial dans l’amélioration des pratiques de tri. Selon l’Ademe, les communes qui testent ce modèle de taxe constatent en moyenne une réduction de 30 % des déchets produits.
