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En France, les citoyens doivent payer différents impôts et différentes taxes. Certaines ne concernent qu’une partie de la population, quand d’autres s’adressent à tous les Français. Alors, quand elles augmentent, le compte en banque de tout le monde s’allège.
En effet, une fois de plus, cette année verra une augmentation d’une taxe essentielle qui correspond à un service public indispensable. Nous ne parlons pas de la TVA, que tout le monde connaît. Nous parlons d’une imposition que vous payez sans peut-être même le réaliser. Pourtant, ce paiement est essentiel pour assurer le bon fonctionnement de ce service.
Une taxe évolue à la hausse
Aujourd’hui, nous décidons de mettre l’accent sur la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Dans le cadre de la fiscalité locale, la TEOM est incluse dans la taxe foncière, rendant sa compréhension et son identification parfois complexes. Cette taxe, payée par la quasi-totalité de la population, voit son montant augmenter chaque année.
Ce sont les collectivités locales qui collectent cette taxe. Par exemple, les communes et les intercommunalités. La TEOM finance la collecte et le traitement des déchets ménagers, comprenant les résidus alimentaires, les emballages, les appareils électroménagers et les déchets végétaux.
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Grâce à cette taxe, les citoyens peuvent se débarrasser de leurs poubelles sans craindre l’accumulation des déchets sur les trottoirs. Cela permet ainsi leur élimination ou leur recyclage en fonction de leur nature. Vous comprenez donc à quel point elle est indispensable et utile.
Qui paie la TEOM ?
Tous les propriétaires de biens soumis à la taxe foncière doivent s’acquitter de la TEOM. Les propriétaires bailleurs peuvent répercuter cette charge sur leurs locataires via les charges récupérables. C’est en ce sens qu’elle est susceptible de concerner des millions et des millions de Français.
En pratique, presque tous les citoyens paient donc cette taxe. Elle figure sur le même avis d’imposition que la taxe foncière, avec des détails sur son montant, sa base, son taux et les frais de gestion associés.
Le montant de la TEOM s’obtient en appliquant un taux que vote la collectivité locale. Il faut l’ajouter à une base d’imposition équivalente à la moitié de la valeur locative cadastrale de la propriété.
Cette base change chaque année, puisqu’elle prend en compte l’inflation. Après une augmentation de 7,1 % en 2023, elle augmentera de 3,9 % en 2024. Ainsi, cette taxe augmentera d’au moins 3,9 % cette année pour tous les contribuables, avec des hausses potentielles supplémentaires si les collectivités locales ajustent le taux d’imposition.
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Vers une augmentation constante de cette taxe ?
Nous n’avons pas une bonne nouvelle, pour les locataires comme pour les propriétaires. En effet, il est fort probable que cette taxe continue d’augmenter dans les années à venir. Bien que de nouvelles pratiques, telles que le ramassage des ordures en point d’apport volontaire, puissent générer des économies, le traitement des déchets devient de plus en plus coûteux.
Les défis écologiques exigent des processus de tri et de recyclage plus sophistiqués et coûteux, et les initiatives de réduction des déchets, comme les composteurs collectifs, nécessitent des investissements initiaux importants.
Or, ces investissements nécessitent des fonds. Ces fonds se trouvent dans le paiement des taxes.
